Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination

Académie des Plantes Médicinales (APM) — projet éditorial opéré par LTC Group

Responsable de la publication

Magali Beerens, directrice de l'Académie des Plantes Médicinales

Adresse du siège

Gros Caillou 15a — 6120 Ham-sur-Heure, Belgique

Numéro d'entreprise (BCE) / TVA intracommunautaire

BE 0690 674 840

Contact

hello@academiedesplantes.eu

2. Hébergement

Le site academiedesplantes.eu est hébergé par :

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340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com

Les données utilisateurs (comptes, progression pédagogique) sont stockées via :

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San Francisco, États-Unis — supabase.com — instance hébergée dans l'Union européenne (région Frankfurt, Allemagne) pour la conformité RGPD.

Les paiements sont traités par :

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1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande — stripe.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site academiedesplantes.eu — textes pédagogiques, modules de formation, illustrations, schémas, vidéos, photographies, base de données plantes, structure du site, charte graphique, logo APM — est protégé par le droit d'auteur belge (loi du 30 juin 1994) et les conventions internationales applicables (Convention de Berne, ADPIC).

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Les marques citées (EMA, ESCOP, OMS, et autres marques commerciales) demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont citées à titre d'information bibliographique dans le cadre d'un usage pédagogique strict.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site (formulaires d'inscription, paiement, navigation) est encadré par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, UE 2016/679) et à la loi belge du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.

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L'accès aux contenus payants (abonnement mensuel ou Accès Premium) est régi par nos Conditions générales de vente, que tout utilisateur s'engage à respecter lors de la souscription.

6. Limitation de responsabilité — usage pédagogique

L'Académie des Plantes Médicinales propose un cursus de formation théorique et pratique en phytothérapie clinique. Les contenus pédagogiques ont une vocation strictement éducative et n'ont pas valeur de conseil médical individualisé, ni de prescription thérapeutique.

Aucune information du site ne saurait remplacer une consultation médicale auprès d'un professionnel de santé qualifié et autorisé à exercer. L'éditeur décline toute responsabilité en cas d'utilisation des informations diffusées dans un autre cadre que celui prévu (formation théorique et pratique encadrée).

Conformément à la Charte d'exigence APM, les indications sont systématiquement présentées avec leurs niveaux de preuve, leurs limites et leurs contre-indications. Les apprenants sont formés à orienter les personnes vers un médecin face à tout drapeau rouge clinique.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni du traitement des données personnelles qui pourrait y être effectué.

8. Droit applicable et juridiction compétente

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